Mentions légales
Identification de l'éditeur du site, conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
- Nom commercial
- Maverina
- Exploitant
- Kitoula Ryan — entreprise individuelle (micro-entreprise)
- SIREN
- 109 361 147
- SIRET (siège)
- 109 361 147 00019
- RCS
- 109 361 147 R.C.S. Mulhouse
- TVA
- FR62109361147 — TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Siège
- 5 Rue Josué Hofer, 68200 Mulhouse, France
- Activité
- Édition et vente en ligne de ressources numériques (APE 47.91B), ainsi que la vente d'articles livrés à domicile
- Directeur de publication
- Ryan Kitoula
- Contact
- support@maverina.com
2. Hébergement
Les informations relatives à l'hébergeur du site seront complétées par l'éditeur dès leur mise à disposition.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site Maverina — textes, visuels, packagings, logo, graphismes — est protégé par le droit d'auteur. Les sons composant les drum kits restent la propriété de Maverina : leur achat ouvre un droit d'utilisation dans vos productions (voir l'article 9 des CGV), jamais un transfert de propriété. La revente, le partage ou la redistribution d'un kit, en tout ou partie, est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données collectées lors d'une commande est détaillé dans notre politique de confidentialité.
5. Contact
Pour toute question relative au site ou à une commande : support@maverina.com.